Politique de confidentialité pour la boutique en ligne TAKSUBA conformément à l'article 13 du RGPD

1. Informations générales

1.1. La présente politique de confidentialité de la Boutique en ligne (ci-après dénommée : la « Politique ») est à titre informatif, ce qui signifie qu'elle ne constitue pas une source d'obligations pour les Clients de la Boutique en ligne et qu'elle n'est ni un contrat ni un règlement.

1.2. Tous les mots, expressions et abréviations figurant sur la présente page et commençant par une majuscule (par exemple, Vendeur, Boutique en ligne, Service électronique) doivent être interprétés conformément à leur définition contenue dans les Conditions générales de la Boutique en ligne disponibles à l'adresse https://taksuba.com/

1.3. En cas de doute ou de contradiction entre la Politique et les consentements accordés par une personne donnée indépendamment des dispositions de la Politique, les consentements volontairement accordés ou les dispositions légales applicables dans une situation donnée constituent toujours la base des actions de l'Administrateur et de leur portée.

2. Administrateur des données personnelles

2.1. Conformément à l'obligation découlant de l'article 13 du Règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le « RGPD »), nous vous informons que l'Administrateur de vos données personnelles est Geometric Goods spółka z ograniczoną odpowiedzialnością dont le siège social est à Cracovie, adresse : ul. Tadeusza Kościuszki 47/30, 30-114 Cracovie, Pologne,

enregistrée au registre des entrepreneurs du Registre national des tribunaux tenu par le TRIBUNAL RÉGIONAL DE CRACOVIE-ŚRÓDMIEŚCIE À CRACOVIE, XIe SECTION COMMERCIALE DU REGISTRE NATIONAL DES TRIBUNAUX sous le numéro KRS : 0000934542, NIP : 6772471263, ci-après dénommé « l'Administrateur ».

2.2. L'Administrateur peut être contacté pour les questions relatives à la protection des données personnelles et à l'exercice de vos droits par e-mail à l'adresse : taksuba.store@gmail.com ou par écrit à l'adresse du siège social de la Société ou à l'adresse de correspondance de l'Administrateur : ul. Tadeusza Kościuszki 47/30, Kraków 30-114, Pologne où l'activité de la société est exercée. Vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données aux coordonnées ci-dessus.

2.3. Si vous donnez votre consentement supplémentaire, nos partenaires de confiance peuvent également être les administrateurs des données obtenues sur la base de votre activité sur Internet à l'aide de technologies telles que les cookies.

3. Finalités et base juridique du traitement des données personnelles

3.1. L'Administrateur traite les données personnelles suivantes :

a) Données personnelles fournies dans le formulaire lors de l'enregistrement du Compte ou de la passation de Commandes dans la Boutique en ligne, notamment : nom et prénom ; adresse e-mail ; numéro de téléphone de contact ; adresse (rue, numéro de maison, numéro d'appartement, code postal, ville, pays), adresse de résidence/d'activité/de siège social (si différente de l'adresse de livraison), numéro de compte bancaire, et pour les Clients non-consommateurs, en outre le nom de l'entreprise et le numéro d'identification fiscale [NIP]) ainsi que les autres données collectées lors de l'utilisation de la Boutique en ligne ;
b) Données personnelles fournies lors de l'utilisation du formulaire de contact, ou transmises lors du dépôt de réclamations ;
c) Autres données, en particulier celles obtenues sur la base de l'activité du Client sur Internet ou dans les applications mobiles, y compris celles obtenues via la Boutique en ligne ou d'autres canaux de communication avec le Client, à l'aide de technologies de cookies et similaires.

3.2. Vos Données personnelles seront traitées dans le cadre de :

a) la conclusion et l'exécution du Contrat de Prestation de Services (Compte) ou l'adoption de mesures à la demande du futur Client avant sa conclusion (nous traitons vos données afin de gérer votre Compte, afin que vous puissiez profiter des avantages qu'il offre, par exemple passer des commandes sans avoir à remplir des formulaires à chaque fois, avoir accès à l'historique des achats, gérer vos consentements sur le site, etc. et vous permettre d'utiliser d'autres services disponibles sur notre site), base juridique : art. 6 par. 1 lit. b) du RGPD (le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci) ;
b) la conclusion et l'exécution du Contrat de Vente ou l'adoption de mesures à la demande du futur Client avant sa conclusion (vos données personnelles nous sont nécessaires pour traiter votre commande et exécuter le contrat conclu – en particulier pour confirmer sa passation et réserver ou vous envoyer le Produit choisi, ainsi que, si nécessaire, pour vous contacter à ce sujet) ; base juridique : art. 6 par. 1 lit. b) du RGPD (le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci) ;
c) la réception et le traitement des réclamations, base juridique : art. 6 par. 1 lit. c) du RGPD (le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle l'administrateur est soumis) ;
d) la présentation de publicités, d'offres ou de promotions (remises) concernant les biens ou services de l'Administrateur et de ses partenaires (dont la liste actuelle est fournie dans la Boutique en ligne) destinées à tous les destinataires, base juridique : art. 6 par. 1 lit. a) du RGPD (la personne concernée a consenti au traitement de ses données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques) ;
e) l'évaluation et l'analyse de l'activité et des informations concernant le Client, y compris dans le cadre du traitement automatisé des Données Personnelles (profilage), afin de présenter des publicités, offres ou promotions (remises) générales concernant les biens ou services de l'Administrateur et de ses partenaires, adaptées aux intérêts du Client concerné (sans toutefois avoir d'impact significatif sur ses décisions), ainsi que des analyses de marché et statistiques, base juridique : art. 6 par. 1 lit. f) du RGPD (le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par l'administrateur) ;
f) la revendication et la défense contre les réclamations, y compris celles de tiers – en cas d'utilisation de la plupart des fonctionnalités de la Boutique en ligne ; base juridique : art. 6 par. 1 lit. f) (le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes de l'Administrateur) ;
g) le respect des obligations légales découlant des dispositions, par exemple fiscales et comptables, en particulier en cas de contrats onéreux, base juridique : art. 6 par. 1 lit. c) du RGPD (par exemple, émission et conservation de documents comptables, réponses, exécution des droits des personnes concernées, coopération avec les autorités administratives) ;
h) la correspondance avec les Clients, y compris la réponse aux messages des Clients, base juridique : art. 6 par. 1 lit. a) du RGPD (la personne concernée a consenti au traitement de ses données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques) ;
i) Pour un Client majeur, avec son consentement supplémentaire, les Données Personnelles peuvent également être traitées afin de présenter, créer, accorder et mettre en œuvre des publicités, offres ou promotions (remises) dédiées à ce Client et, dans la mesure du possible, adaptées à ses préférences (profilage), de manière automatisée, pouvant entraîner des effets juridiques ou l'affecter de manière significative, par exemple par une remise à court terme uniquement pour cette personne sur un Produit spécifique qu'elle a récemment consulté dans notre boutique, base juridique : art. 6 par. 1 lit. a) du RGPD (la personne concernée a consenti au traitement de ses données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques).

3.3. L'Administrateur désigne les catégories de destinataires de données personnelles suivantes :

a) les données personnelles peuvent être transmises à des entités qui soutiennent les processus commerciaux de l'Administrateur, par exemple les entités fournissant des services postaux ou de courrier, des services comptables, fiscaux, juridiques ;
b) dans les cas décrits par des dispositions légales distinctes et conformément à la procédure indiquée dans ces dispositions, les données personnelles peuvent être transmises aux autorités administratives étatiques autorisées ;
c) les données personnelles peuvent être traitées en utilisant une infrastructure informatique externe et interne, y compris par des fournisseurs de services d'hébergement, et également transmises à des entités qui exploitent les systèmes de téléinformation de l'Administrateur ou qui fournissent des outils informatiques, répondant aux exigences du RGPD en matière de sécurité des systèmes.

3.4. L'Administrateur déclare que dans tous les cas, la mise à disposition ou la transmission de données personnelles pour traitement s'effectue sur la base du consentement de la personne concernée ou d'un contrat de sous-traitance de données personnelles ou sur la base d'une obligation légale.

3.5. Les données seront conservées pendant le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, mais pas plus de 6 ans à compter de la date de fin du Contrat (conformément à l'article 118 du Code civil).

4. Droits de mise à jour, de modification, de suppression et d'accès aux données personnelles

4.1. En ce qui concerne le traitement de vos données personnelles par l'Administrateur, vous avez le droit de :

• demander l'accès à vos données personnelles ;
• demander la rectification de vos données personnelles ;
• demander la suppression ou la limitation du traitement de vos données personnelles ;
• la portabilité des données personnelles (dont le traitement est fondé sur le Contrat) ;
• vous opposer au traitement des données personnelles dans les cas définis à l'article 21 du RGPD ;
• déposer une plainte auprès de l'autorité (Président de l'Office de protection des données personnelles).

5. Transfert de Données Personnelles hors de l'EEE

5.1. Dans le cadre de l'utilisation par l'Administrateur d'outils de support à son activité courante fournis, par exemple, par Google, les Données Personnelles du Client peuvent être transférées vers un pays situé en dehors de l'Espace Économique Européen, en particulier vers les États-Unis d'Amérique (USA), Israël ou un autre pays avec lequel l'entité qui y collabore maintient des outils de traitement des Données Personnelles en collaboration avec l'Administrateur.

5.2. Les garanties appropriées pour le transfert des Données Personnelles ont été assurées par l'Administrateur par l'application des clauses types de protection des données adoptées par décision de la Commission européenne et des accords de sous-traitance de données, conformes aux exigences du RGPD. En cas de transfert de données d'Europe vers les États-Unis, certaines entités situées là-bas peuvent en outre assurer un niveau de protection des données adéquat dans le cadre du programme Privacy Shield (plus d'informations à ce sujet sont disponibles à l'adresse : https://www.privacyshield.gov/).

5.3. Le Client a le droit d'obtenir une copie des garanties appliquées par l'Administrateur concernant le transfert de Données Personnelles vers un pays tiers, en nous contactant.

6. Caractère volontaire de la fourniture de données personnelles

6.1. La fourniture de Données Personnelles par le Client dans la Boutique en ligne est volontaire, mais elle est nécessaire pour utiliser certaines fonctionnalités de notre boutique, par exemple pour que le Client puisse passer une Commande et la régler (conclusion et exécution du Contrat de Vente) ou enregistrer un Compte (conclusion et exécution du Contrat de Prestation de Services) ou utiliser nos formulaires.

À chaque fois, l'étendue des données requises pour la conclusion du contrat approprié est préalablement indiquée dans la Boutique en ligne (nous indiquons les données dont la fourniture est nécessaire pour conclure un contrat/utiliser une fonctionnalité spécifique), dans d'autres canaux de communication avec le Client ou dans le Règlement. La conséquence de la non-fourniture des Données Personnelles peut être l'impossibilité d'effectuer les actions susmentionnées de manière efficace.

7. Profilage

7.1 Afin de présenter des publicités, offres ou promotions (remises) générales, destinées à tous les Clients, de manière adaptée aux intérêts de chaque Client, l'Administrateur peut prendre connaissance de ses préférences, par exemple en analysant la fréquence de ses visites dans la Boutique en ligne. Cela permet de mieux comprendre les attentes du Client et de s'adapter à ses besoins, sans toutefois avoir d'impact significatif sur ses décisions. Grâce à l'utilisation de technologies avancées par l'Administrateur, les actions susmentionnées seront souvent exécutées par le système de manière automatisée, de sorte que le contenu envoyé sera le plus à jour et le Client pourra en prendre connaissance rapidement.

7.2. Pour les Clients majeurs, l'analyse des intérêts ou des préférences mentionnée servira également à la création, à l'attribution, à la mise en œuvre de publicités, d'offres ou de promotions (remises) dédiées et, dans la mesure du possible, adaptées à leurs préférences, de manière automatisée, pouvant entraîner des effets juridiques ou les affecter de manière significative, potentiellement en limitant l'accès à d'autres Clients (option non disponible pour les Clients mineurs et n'ayant pas donné leur consentement à de telles actions de l'Administrateur). Par rapport au « profilage » ordinaire (c'est-à-dire, par exemple, l'adaptation de nos communications, bannières à vos intérêts), nos actions se distinguent par le fait que leur résultat peut avoir un impact significatif sur vos choix en tant que consommateur, c'est-à-dire que leur résultat peut être une offre très avantageuse et temporaire, qui vous est adressée exclusivement sur la base de votre historique d'achats et de votre comportement sur notre site, à laquelle nos autres Clients n'auront pas accès. Plus un Client utilise les services de l'Administrateur et achète ses Produits, meilleures seront les promotions et surprises qui pourront lui être préparées.

8. Politique relative aux « cookies »

8.1. Qui est concerné par les « cookies » ?

Étant donné que la technologie de cookies (ou une fonctionnalité similaire aux cookies) utilisée par l'Administrateur collecte des informations sur chaque personne visitant la Boutique en ligne, les dispositions suivantes de la Politique s'appliquent aux personnes qui utilisent la Boutique en ligne, qu'elles soient ses Clients (passant des Commandes, réservant des Produits ou ayant un Compte) (ci-après également « Personne Visitant »).

8.2. Quelle technologie utilisons-nous ?

La Boutique en ligne utilise une technologie qui stocke et accède aux informations sur un ordinateur ou un autre appareil connecté au réseau (en particulier à l'aide de cookies ou de solutions similaires), afin d'assurer un confort maximal lors de l'utilisation de la Boutique en ligne, y compris à des fins statistiques et pour adapter le contenu publicitaire de l'Administrateur, de ses partenaires et de ses annonceurs aux intérêts de la Personne Visitant. Lors d'une visite dans la Boutique en ligne, des données relatives à l'activité en ligne de la Personne Visitant peuvent être collectées automatiquement.

Étant donné que l'Administrateur peut utiliser des solutions ayant des fonctionnalités similaires aux cookies, veuillez vous référer à ces technologies de manière appropriée dans les dispositions suivantes de la Politique.

8.3. Qu'est-ce qu'un « cookie » ?

Un fichier cookie est une petite information textuelle, envoyée par le serveur et enregistrée sur l'appareil de la Personne Visitant (généralement sur le disque dur d'un ordinateur ou d'un appareil mobile). Il contient des informations dont la Boutique en ligne peut avoir besoin pour s'adapter à la manière dont la Personne Visitant l'utilise et pour collecter des données statistiques sur la Boutique en ligne (par exemple, sur les pages visitées, les éléments téléchargés) et des données sur le nom de domaine du fournisseur de services Internet ou le pays d'origine de la Personne Visitant.

8.4. Les « cookies » collectent-ils vos données personnelles ?

Lorsque la Personne Visitant utilise la Boutique en ligne, des cookies sont utilisés pour identifier son navigateur ou son appareil - les cookies collectent divers types d'informations qui, en principe, ne constituent pas des données personnelles (ne permettent pas l'identification de la Personne Visitant). Cependant, certaines informations, selon leur contenu et leur mode d'utilisation, peuvent être associées à une personne spécifique - l'attribution de certains comportements à une Personne Visitant spécifique, par exemple en les associant aux données fournies lors de l'enregistrement du Compte dans la Boutique en ligne - et ainsi être considérées comme des données personnelles.

En ce qui concerne les informations collectées par les cookies qui peuvent être associées à une personne spécifique, les dispositions de la Politique relatives aux Données Personnelles s'appliquent, en particulier celles concernant les droits de la personne concernée. Les informations concernant les informations collectées par les cookies sont également fournies, entre autres, dans le contenu de la clause d'information placée à un endroit visible et facilement accessible lors de la première visite dans la Boutique en ligne.

8.5. Sur quelle base juridique utilisons-nous les « cookies » ?

L'obtention et le stockage d'informations à l'aide de cookies sont possibles avec le consentement du Visiteur. Normalement, les navigateurs Internet ou d'autres logiciels installés sur un ordinateur ou un autre appareil connecté au réseau autorisent par défaut le placement de cookies sur un tel appareil, et donc la collecte d'informations sur les Visiteurs. Dans les paramètres du navigateur Internet ou dans le cadre de la gestion de la politique de confidentialité sur notre site, le consentement à l'utilisation des technologies de cookies, y compris celles de nos partenaires, peut être modifié ou retiré à tout moment (mais certaines parties de la Boutique pourraient alors ne pas fonctionner correctement). Le retrait du consentement n'affecte pas la légalité du traitement effectué sur la base du consentement avant son retrait (des informations détaillées sur la manière de retirer le consentement sont présentées dans les points suivants de la présente Politique). La base du traitement des données ainsi obtenues est l'intérêt légitime de l'Administrateur, à savoir la nécessité de garantir la plus haute qualité du contenu présenté par l'Administrateur en l'adaptant aux préférences des Visiteurs et le marketing - y compris direct - des produits et services de l'Administrateur ou de ses partenaires, étant entendu que dans ce cas, les partenaires ne participent pas au traitement des données du Client. D'autre part, dans la mesure où les partenaires de l'Administrateur peuvent également avoir un accès direct à ces informations, la base juridique d'un tel traitement est le consentement volontaire exprimé par le Client.

8.6. À quoi servent les "cookies" ?

Les cookies utilisés visent principalement à faciliter l'utilisation de la Boutique en ligne par le Visiteur, par exemple en "mémorisant" les informations saisies une fois afin qu'il n'ait pas à les saisir à chaque fois, et servent également à adapter leur contenu, y compris les publicités présentées, à ses préférences. Les cookies sont également utilisés pour améliorer l'utilisabilité et la personnalisation du contenu de la Boutique en ligne, y compris la présentation, la création, l'attribution et la réalisation de publicités, d'offres ou de promotions (remises) dédiées à un Visiteur donné en fonction de ses intérêts (s'applique uniquement si le Visiteur est majeur et a donné son consentement pour une telle action).

Grâce à la technologie des cookies utilisée dans la Boutique en ligne, l'Administrateur peut prendre connaissance des préférences du Visiteur, par exemple en analysant la fréquence de ses visites dans la Boutique en ligne. L'analyse du comportement sur Internet aide à mieux comprendre les habitudes et les attentes des Visiteurs et à s'adapter à leurs besoins et intérêts. Grâce à cette technologie, il est possible de présenter aux Visiteurs des publicités adaptées à leurs besoins et intérêts et de préparer de meilleures promotions et surprises pour les Visiteurs majeurs qui y ont consenti.

Sur la base des cookies, l'Administrateur utilise également une technologie permettant de diffuser des messages publicitaires aux Visiteurs qui ont précédemment visité la Boutique en ligne lorsqu'ils utilisent d'autres sites web.

8.7. Pouvez-vous vous opposer à l'utilisation des informations provenant des "cookies" ?

Le Visiteur peut s'opposer aux actions de l'Administrateur entreprises dans le but décrit ci-dessus. En cas de consentement du Visiteur, y compris pour la présentation, la création, l'attribution et la réalisation de publicités, offres ou promotions (remises) dédiées et adaptées à ses préférences, ce consentement peut être retiré à tout moment – cela n'affectera cependant pas la légalité du traitement effectué sur la base du consentement avant son retrait.

8.8. Quels types de "cookies" utilisons-nous et sont-ils nocifs ?

Les cookies utilisés dans la Boutique en ligne ne sont pas nocifs ni pour le Visiteur ni pour l'ordinateur/appareil terminal qu'il utilise, nous recommandons donc de ne pas désactiver leur prise en charge dans les navigateurs. Deux types de cookies sont utilisés dans la Boutique en ligne : les cookies de session, qui restent enregistrés sur l'ordinateur ou l'appareil mobile du Visiteur jusqu'à ce qu'il se déconnecte du site web ou qu'il ferme le logiciel (navigateur web), et les cookies permanents, qui restent sur l'appareil du Visiteur pendant une durée spécifiée dans les paramètres des cookies ou jusqu'à leur suppression manuelle dans le navigateur web. 

8.9. Combien de temps les informations collectées par les "cookies" seront-elles conservées ?

Selon les finalités et la base juridique du traitement des Données Personnelles collectées par les cookies, celles-ci peuvent être conservées pendant la durée indiquée dans la Politique.

Les Données Personnelles collectées par les cookies concernant un Visiteur non-client seront conservées jusqu'à opposition. L'Administrateur peut supprimer les Données Personnelles si elles n'ont pas été utilisées à des fins de marketing pendant 3 ans, à moins que la loi n'oblige l'Administrateur à conserver les Données Personnelles plus longtemps.

Une partie des Données Personnelles peut être conservée plus longtemps au cas où le Visiteur aurait des réclamations envers l'Administrateur ou afin de faire valoir des réclamations par l'Administrateur ou de se défendre contre des réclamations (y compris de tiers), pendant la période de prescription déterminée par la loi, en particulier le code civil.

Dans tous les cas, le délai de conservation le plus long des Données Personnelles est applicable.

8.10. Cookies tiers.

Les cookies utilisés par l'Administrateur servent principalement à optimiser l'expérience du Visiteur lors de l'utilisation de la Boutique en ligne. Cependant, l'Administrateur collabore avec d'autres entreprises dans le cadre de leurs activités marketing (publicitaires). À cette fin, le navigateur ou d'autres logiciels installés sur l'appareil du Visiteur enregistrent également des cookies provenant d'entités menant de telles activités marketing, qui peuvent devenir des administrateurs de données personnelles du Client. Les cookies envoyés par ces entités visent à garantir que seules les publicités correspondant aux intérêts et besoins individuels du Visiteur lui sont présentées. Selon l'Administrateur, l'affichage de publicités personnalisées est plus attrayant pour le Visiteur que des publicités sans rapport avec ses besoins. Cela ne serait pas possible sans ces cookies, car ce sont les entreprises partenaires de l'Administrateur qui fournissent le contenu publicitaire aux Visiteurs.

8.11. Comment supprimer / bloquer les "cookies" ?

Le Visiteur peut modifier la manière dont les cookies sont utilisés en gérant les consentements exprimés dans les paramètres de confidentialité de notre site ou via le navigateur, y compris en bloquant ou en supprimant ceux provenant de la Boutique en ligne (et d'autres sites web). Pour ce faire, il est nécessaire de modifier les paramètres du navigateur. La méthode de suppression varie selon le navigateur web utilisé. Les informations sur la manière de supprimer les cookies devraient se trouver dans l'onglet "Aide" du navigateur web choisi. La suppression des cookies n'équivaut pas à la suppression des Données Personnelles par l'Administrateur des Données Personnelles obtenues via les cookies.

Par exemple, dans le navigateur Internet Explorer, les cookies peuvent être modifiés via : Outils -> Options Internet -> Confidentialité ; dans le navigateur Mozilla Firefox : Outils -> Options -> Vie privée ; tandis que dans le navigateur Google Chrome : Paramètres -> Afficher les paramètres avancés -> Confidentialité -> Paramètres de contenu -> Cookies. Les chemins d'accès peuvent varier en fonction de la version du navigateur utilisée.

Des informations détaillées sur la gestion des cookies sur un téléphone mobile ou un autre appareil mobile sont disponibles dans le manuel d'utilisation de ce téléphone ou appareil mobile.

Il est également possible de bloquer les cookies de tiers tout en acceptant les cookies utilisés directement par l'Administrateur (option "bloquer les cookies de sites tiers").

8.12. Quelles seront les conséquences de la suppression ou du blocage des "cookies" ?

La limitation de l'utilisation des cookies sur un appareil donné empêche ou rend considérablement difficile l'utilisation correcte de la Boutique en ligne, par exemple, elle peut entraîner l'impossibilité de maintenir la session de connexion. 

9. Informations générales 

9.1. Comment nous contacter ?

Vous pouvez contacter l'Administrateur à tout moment en envoyant un message par courrier traditionnel ou électronique à l'adresse de l'Administrateur indiquée au début de la Politique, ou par téléphone au numéro indiqué au début de la Politique.

L'Administrateur conserve la correspondance à des fins statistiques et pour une réponse optimale et rapide aux demandes, ainsi que pour le règlement des réclamations et les décisions éventuelles d'interventions administratives prises sur la base des signalements dans le Compte indiqué. Les adresses et données ainsi collectées ne seront pas utilisées pour une communication autre que la réalisation de la demande.

En cas de contact avec l'Administrateur pour effectuer des actions spécifiques (par exemple, déposer une réclamation via un formulaire), l'Administrateur peut redemander à la personne concernée de fournir des données, y compris personnelles, telles que nom, prénom, adresse e-mail, etc., afin de confirmer son identité et de permettre un contact de retour pour la question concernée et d'exécuter l'action demandée. La fourniture de ces données n'est pas obligatoire, mais peut être nécessaire pour effectuer l'action ou obtenir les informations qui intéressent la personne concernée.

9.2. Comment protégeons-nous vos données ?

L'Administrateur, compte tenu de l'état des connaissances techniques, du coût de mise en œuvre, ainsi que de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement, et des risques d'atteinte aux droits ou libertés des personnes physiques de probabilité et de gravité différentes, applique des mesures techniques et organisationnelles appropriées assurant une protection des Données Personnelles traitées adaptée aux menaces et à la catégorie des données protégées, et en particulier, protège les données contre leur divulgation à des personnes non autorisées, leur appropriation par une personne non autorisée, le traitement en violation des réglementations en vigueur, ainsi que la modification, la perte, l'endommagement ou la destruction. La divulgation externe d'informations sur les mesures techniques et organisationnelles appliquées pour assurer la protection du traitement peut en affaiblir l'efficacité, menaçant ainsi la protection adéquate des Données Personnelles.

L'Administrateur met en place, par exemple, les mesures techniques suivantes pour empêcher l'acquisition et la modification des Données Personnelles transmises par voie électronique par des personnes non autorisées :

1. Protection de la base de données contre tout accès non autorisé ;
2. Certificat SSL sur les pages de la Boutique en ligne où les Données Personnelles sont fournies ;
3. Chiffrement des données utilisées pour l'authentification de la personne utilisant les fonctionnalités de la Boutique en ligne ;
4. Accès au Compte uniquement après avoir fourni un identifiant et un mot de passe individuels ;
5. Liens vers d'autres sites web.

La Boutique en ligne peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'Administrateur encourage à prendre connaissance des règlements et politiques de confidentialité applicables aux autres sites web. La présente Politique ne concerne que les activités spécifiées de l'Administrateur.

9.3. Cette politique peut-elle être modifiée, et comment en serez-vous informé ?

L'Administrateur peut modifier la Politique à l'avenir pour les raisons importantes suivantes, entre autres :

1. modifications des réglementations en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles, de droit des télécommunications, de services fournis par voie électronique et régissant les droits des consommateurs, ayant un impact sur les droits et obligations de l'Administrateur ou sur les droits et obligations de la personne concernée ;
2. développement de fonctionnalités ou de Services Électroniques dicté par le progrès de la technologie Internet, y compris l'application/la mise en œuvre de nouvelles solutions technologiques ou techniques, ayant un impact sur le champ d'application de la Politique
3. L'Administrateur publiera systématiquement sur le site de la Boutique en ligne des informations sur les modifications apportées à la Politique. À chaque modification, une nouvelle version de la Politique sera publiée avec une nouvelle date. 

10. Depuis quand cette version de la Politique est-elle en vigueur ?

La présente version de la Politique est en vigueur à partir du 01.04.2024.